«Du côté du Service de l’urbanisme, on est en train de faire l’inventaire des réglementations qui se font dans d’autres municipalités», dit le porte-parole de Ville de Laval, qui souligne qu’aucun projet de règlement n’est sur la table, actuellement.
À Québec
La Ville avance prudemment dans le dossier, alors que le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) n’a pas encore officiellement affiché ses couleurs. Tant et aussi longtemps qu’il n’y aura pas une position claire du gouvernement, la validité de toute réglementation municipale est mise en doute, estime-t-on à l’Hôtel de Ville.
Complémentaire
Le ministère de l’Environnement est en voie d’adopter sa propre réglementation à ce sujet. «Le règlement qui s’en vient va encadrer la vente, la fabrication et la distribution [des appareils de combustion]», explique Michel Goulet, directeur des politiques de qualité de l’atmosphère, au MDDEP.
En vertu du futur règlement, les fabricants de poêles ne pourront vendre que des produits certifiés EPA. «La municipalité, elle, a le pouvoir d’émettre un permis pour l’installation, dit M. Goulet. Les réglementations [provinciale et municipale] deviennent complémentaires.» Une ville pourrait, par exemple, contrôler leur utilisation en période de smog, illustre-t-il.
De Montréal à Victoriaville
La métropole a opté pour un règlement adouci, après la réaction de certains maires, selon un article publié le 27 janvier dans le quotidien La Presse.
Le projet montréalais actuel ne permet que l’installation d’appareils à granules, ou de poêles destinés à la préparation des aliments pour un usage commercial. À Pointe-Claire, un règlement est effectif depuis plus de cinq ans. «Il est défendu d’utiliser comme source principale de chauffage un poêle à bois», indique le maire Bill McMurchie. Seuls les appareils certifiés EPA sont admis, et un permis est requis pour leur installation. À Victoriaville, seuls les poêles conçus suivant cette norme peuvent remplacer des appareils existants ou faire leur entrée dans de nouvelles constructions. À Hampstead, l’installation d’un poêle à bois ou à combustible solide est carrément interdite dans une résidence, certification ou pas.
Une question de santé
Les épisodes de smog hivernal de plus en plus fréquents dans la région métropolitaine sont cités par Montréal comme une motivation pour agir. La directrice de l’Association pour l’air pur, Michelle Rivest, souligne que le smog n’est pas qu’une réalité montréalaise. Elle évoque les indices de qualité de l’air publiés par le MDDEP. «À Laval, Lanaudière, en Montérégie et en Mauricie, c’est épouvantable», dit-elle. «L’association médicale canadienne est formelle: le pire, pour la santé, ce sont les particules fines.» Selon des données compilées par Environnement Canada en 2004, la combustion du bois dans le secteur résidentiel libère annuellement 39 105 tonnes de particules fines, au Québec. À titre de comparaison, les automobiles en libèrent 243 tonnes.
